Boîte à outils – Tertiaire

Au même titre que les bâtiments résidentiels, les bâtiments tertiaires peuvent aussi bénéficier de primes CEE pour leurs travaux de rénovation thermique.

Les opérations CEE dites « tertiaires » correspondent aux travaux de rénovation menés sur des locaux à usage tertiaire qui peuvent dépendre d’un organisme public, d’une association ou d’une entreprise privée (école, mairie, hôtel, etc.)

Pré-requis

  • Comprendre le CEE tertiaire 

Le Coup de Pouce Chauffage Résidentiel collectif et Tertiaire

Le Décret Tertiaire : explications

Décryptage de la loi ASAP

  • Guide du CEE tertiaire

Guide du CEE Tertiaire

  • Déclaration d’un chantier tertiaire

Fiche de renseignement pour une opération d’isolation

Fiche de renseignement pour le remplacement du système de chauffage

Conditions techniques a respecter pour l’éligibilité de votre chantier

BAT-EN-101 / Isolation de combles ou de toiture : Fiche simplifiée + modèle de devis et facture

BAT-EN-102 / Isolation des murs par l’intérieur ou par l’extérieur

BAT-EN-103 / Isolation d’un plancher : Fiche simplifiée + modèle de devis et facture

BAT-TH-102 / Chaudière à Haute Performance Energétique : Fiche simplifiée + modèle de devis et facture

BAT-TH-113 / Pompe à chaleur de type air/eau ou eau : Fiche simplifiée + modèle de devis et facture

BAT-TH-116 / Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage, l’eau chaude sanitaire, le refroidissement/climatisation, l’éclairage et les auxiliaires : Fiche simplifiée + modèle de devis et facture

BAT-TH-158 / Pompe à chaleur réversible de type air/air : Fiche simplifiée + modèle de devis et facture