Boîte à outils – Tertiaire

Au même titre que les bâtiments résidentiels, les bâtiments tertiaires peuvent aussi bénéficier de primes CEE pour leurs travaux de rénovation thermique.

Les opérations CEE dites « tertiaires » correspondent aux travaux de rénovation menés sur des locaux à usage tertiaire qui peuvent dépendre d’un organisme public, d’une association ou d’une entreprise privée (école, mairie, hôtel, etc.)

Pré-requis

  • Comprendre le CEE tertiaire 

Le Coup de Pouce Chauffage Résidentiel collectif et Tertiaire

Le Décret Tertiaire : explications

Décryptage de la loi ASAP

  • Guide du CEE tertiaire

Guide du CEE Tertiaire

  • Déclaration d’un chantier tertiaire

Fiche de renseignement pour une opération d’isolation

Fiche de renseignement pour le remplacement du système de chauffage

Attestation de répartition des usages pour un bâtiment mixte

Conditions techniques a respecter pour l’éligibilité de votre chantier

BAT-EN-101 / Isolation de combles ou de toiture : Fiche simplifiée + modèle de devis et facture

BAT-EN-102 / Isolation des murs par l’intérieur ou par l’extérieur

BAT-EN-103 / Isolation d’un plancher : Fiche simplifiée + modèle de devis et facture

BAT-TH-102 / Chaudière à Haute Performance Energétique : Fiche simplifiée + modèle de devis et facture

BAT-TH-113 / Pompe à chaleur de type air/eau ou eau : Fiche simplifiée + modèle de devis et facture

BAT-TH-116 / Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage, l’eau chaude sanitaire, le refroidissement/climatisation, l’éclairage et les auxiliaires : Fiche simplifiée + modèle de devis et facture

BAT-TH-158 / Pompe à chaleur réversible de type air/air : Fiche simplifiée + modèle de devis et facture